Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANY
Numéro de dépôt :
1621583
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999
Présentation de la marque DANY
Déposée le 3 mai 1989 par monsieur PRONK Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANY est expirée depuis le 3 mai 1999.
PRONK Adrien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12